Avant d'acheter la maison de ses rêves, on la fait inspecter. Il s'agit de prévenir les mauvaises surprises, notamment à l'égard des vices cachés. Mais que se passe-t-il quand la surprise provient de l'inspection ? Faut-il inspecter son inspecteur ?
Steve avait pourtant pris ses précautions.
Au moment d'acheter une maison à niveaux âgée d'une vingtaine d'année, en 2006, il l'avait fait inspecter par une firme spécialisée.
Le rapport ne signalait aucun problème au toit ou aux combles. Pourtant, à peine quelques mois après l'achat, la partie arrière de la toiture s'est mise à couler. Cette section du toit nécessitait une réfection urgente, dont la facture s'est finalement élevée à près de 10 000$.
Que s'était-il passé? Steve a découvert que les inspecteurs n'avaient jeté un coup d'oeil qu'à la section avant du toit, visible du sol et en bonne condition. Personne n'avait inspecté la partie arrière, en état de délabrement avancé.
«L'inspecteur affirme que selon lui, la toiture n'était pas facilement accessible», narre Steve.
«Il est assez ridicule de parler d'accessibilité difficile pour une résidence unifamiliale où une échelle d'une dizaine de pieds est suffisante pour accéder à la partie avant de la toiture, et de là à la totalité de la toiture, commente-t-il. Un accès par l'arrière de la résidence demande une échelle plus grande mais, même dans ce cas, c'est loin d'être difficile. »
Le rapport ne mentionnait pas que la section arrière du toit n'avait pu être inspectée: Steve ne s'en était donc pas préoccupé.
Cette mésaventure soulève quelques questions. Pourquoi demander une inspection? Que doit-elle inclure? Quels sont les recours si elle est incomplète ou erronée?
Le but de l'inspection
Pourquoi faire une inspection avant l'achat? Il y a quatre principales raisons. En premier lieu, cette inspection vous permet de prévoir les travaux d'entretien qui seront nécessaires à moyen terme.
En second lieu, si des réparations sont urgentes et coûteuses - une couverture à refaire, par exemple -, le rapport d'inspection servira de levier pour demander au vendeur qu'il procède aux travaux nécessaires, ou qu'il réduise le prix de vente en proportion.
De plus, lorsque vous avez pris soin de faire inscrire dans votre offre d'achat qu'une inspection doit être effectuée à votre satisfaction, vous pourrez sans dommage vous retirez de la transaction si l'état de la propriété vous inquiète.
Et enfin, si un vice caché fait plus tard son apparition, un rapport d'inspection bien fait démontrera que vous aviez pris à l'origine les précautions nécessaires.
L'inspection avant achat n'est pas obligatoire. Le Code civil ne stipule rien à cet effet.
Le défaut de procéder à cette inspection ne vous prive pas de tout recours, insiste la notaire Denise Archambault. Mais il est beaucoup plus facile de démontrer ainsi que vous vous êtes acquitté de votre responsabilité de diligence raisonnable.
En pratique, donc, il est risqué de ne pas investir les 400$ à 500$ que coûte une inspection compétente.
Reste encore à définir vice caché. Et inspection compétente. . .